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Maquettes et Formulaires

Nomenclature Budgétaire 2019

Procès Verbal de passation entre Maires

Maquette Budget Complémentaire
Maquette Budget Initial
Maquette Compte Administratif
Avis d’attribution définitive
Avis d’attribution provisoire de marché
Avis général de passation de marché
Consultation simplifiée

DP -prestation intellectuelles
DAO (version communal) pour les Marchés de Travaux
Demande de cotation
Dossier standard de présélection
Formulaire de plan prévisionnel de passation
Formulaire de préparation du rapport d’évaluation
Formulaire rapport de l’observateur indépendant
Formulaire rapport de Sélection du consultant
Modèle de procès verbal d’ouverture des plis
Modèle de registre des dépôts des offres
PDC Exemple de Radhi
PIP Exemple Tamchekett